Des proches des 12 membres d’équipage et des 216 passagers, tous morts dans l’accident, avaient poursuivi Airbus et Air France pour homicide involontaire. Les soi-disant tubes de contrôle de vitesse Pitot ont gelé, empêchant les pilotes d’obtenir des lectures de vitesse claires. Ils ont perdu de la vitesse, mais ne l’ont pas remarqué à temps. Les familles des victimes et certains experts de l’aviation affirment que les pilotes n’étaient pas suffisamment formés pour faire face à la perte de vitesse.
Le problème de gel des tubes de Pitot sur les Airbus A330 avait déjà été signalé par d’autres pilotes avant le crash. Dans les mois qui ont suivi l’accident, ces tubes ont été remplacés dans le monde entier. L’accident a également incité à revoir les protocoles de formation des pilotes.
Le juge a estimé que les deux sociétés avaient été négligentes sur certains points. Mais ces cas n’étaient pas suffisamment graves pour justifier une condamnation. « Une relation causale probable ne suffit pas », ont déclaré les juges.
C’était la première fois que des entreprises étaient jugées pour homicide involontaire. La peine maximale pour cela est une amende de 225 000 euros.